ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND - Permis de construire et DP

Active
786509661 Association déclarée PME Créée le 21/05/1982

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND

ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sèvremont.

Profil et organisation

ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 85000 LA ROCHE-SUR-YON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.59A - Formation continue d'adultes
SIRET du siège
Sigle
ACFAMFV
Date de création
21/05/1982
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND

Activité d’urbanisme de ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND

ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2014 - 09/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/02/2014 - 09/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND

2 autorisations sur la période 07/02/2014 - 09/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sèvremont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Sèvremont (85700) PC Locaux 93 m² 2017/03/09
Maison Familiale, Sèvremont (85700) PC Locaux D1168, D1170 15 344 m² 1 616 m² 2014/02/07

Répartition géographique des autorisations de ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND

Sources des informations sur ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND ?
ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND ?
Le profil de ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS CTRE FORM. APPRENTIS MAIS. FAM. VEND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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