Présentation détaillée de ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL
ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lureuil.
Profil et organisation
ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 36220 à Lureuil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
Permis de construire et DP de ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL
Activité d’urbanisme de ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL
ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL compte 2
autorisations recensées
sur la période 02/02/2018 - 16/06/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
02/02/2018 - 16/06/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL
2 autorisations sur la période 02/02/2018 - 16/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Lureuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL ?
ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL ?
Le profil de ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.