Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Foret, Niederhaslach (67280) | PA | 559 | 2 618 m² | 2023/05/09 |
ASS CARMEL DU SACRE COEUR - Permis d'aménager
Active
428005458
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1997
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASS CARMEL DU SACRE COEUR
ASS CARMEL DU SACRE COEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niederhaslach.
Profil et organisation
ASS CARMEL DU SACRE COEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67500 à Haguenau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS CARMEL DU SACRE COEUR
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de ASS CARMEL DU SACRE COEUR
Activité d’urbanisme de ASS CARMEL DU SACRE COEUR
ASS CARMEL DU SACRE COEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 09/05/2023 - 09/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CARMEL DU SACRE COEUR, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/05/2023 - 09/05/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASS CARMEL DU SACRE COEUR
1 autorisation sur la période 09/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Niederhaslach.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS CARMEL DU SACRE COEUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS CARMEL DU SACRE COEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION VINCENT DE PAUL
SIREN 438420887
Même département de siège
24 autorisations
24 PC
ASS CHRETIENNE EDUCATION ENSEIGNEMENT
SIREN 778781278
Même département de siège
14 autorisations
11 PC
3 PD
ARSEA
SIREN 775641830
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
FEDERATION DE CHARITE CARITAS ALSACE
SIREN 775642044
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF
SIREN 778735217
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
2 PD
LES MAISONS DE LA CROIX
SIREN 491169512
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur ASS CARMEL DU SACRE COEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS CARMEL DU SACRE COEUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS CARMEL DU SACRE COEUR ?
ASS CARMEL DU SACRE COEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS CARMEL DU SACRE COEUR ?
Le profil de ASS CARMEL DU SACRE COEUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS CARMEL DU SACRE COEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS CARMEL DU SACRE COEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS CARMEL DU SACRE COEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable