2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
1
ASS AMIS INSTITUTIUON STE MARIE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaucamps-Ligny.
ASS AMIS INSTITUTIUON STE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59134 à Beaucamps-Ligny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS AMIS INSTITUTIUON STE MARIE compte 8 autorisations recensées sur la période 17/08/2013 - 02/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS AMIS INSTITUTIUON STE MARIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 17/08/2013 - 02/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Beaucamps-Ligny. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS AMIS INSTITUTIUON STE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Moulin, Beaucamps-Ligny (59134) | PC Locaux | A349, A610 | 5 358 m² | 137 m² | 2017/02/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Beaucamps-Ligny. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 31 Rue De L Eglise, Beaucamps-Ligny (59134) | PD | A1230 | 2 349 m² | 2019/05/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
