Autorisations en 2021
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Kervern, Lanmeur (29620) | PD | A342 | — | 2021/06/03 |
ASPTT MORLAIX - Permis de démolir
Active
798386124
Association déclarée
Créée le 21/09/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASPTT MORLAIX
ASPTT MORLAIX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lanmeur.
Profil et organisation
ASPTT MORLAIX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29620 à Lanmeur.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASPTT MORLAIX
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/09/1978
Siège social
Permis de démolir de ASPTT MORLAIX
Activité d’urbanisme de ASPTT MORLAIX
ASPTT MORLAIX compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2021 - 03/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASPTT MORLAIX, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/06/2021 - 03/06/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASPTT MORLAIX
1 autorisation sur la période 03/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Lanmeur.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASPTT MORLAIX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASPTT MORLAIX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION LES GENETS D OR
SIREN 777571761
Même département de siège
27 autorisations
25 PC
2 PD
ASS DIOCESAINE DE QUIMPER
SIREN 777619974
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PD
OGEC SAINTE THERESE
SIREN 777553272
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PD
LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE
SIREN 775577851
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE
SIREN 777509035
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
FONDATION ILDYS
SIREN 777629288
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
Sources des informations sur ASPTT MORLAIX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASPTT MORLAIX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASPTT MORLAIX ?
ASPTT MORLAIX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASPTT MORLAIX ?
Le profil de ASPTT MORLAIX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASPTT MORLAIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASPTT MORLAIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASPTT MORLAIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable