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ASL D IRRIGATION DE L ALBENC - Permis de construire et DP

Active
893829861 Association déclarée Créée le 02/05/2020

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

ASL D IRRIGATION DE L ALBENC est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Albenc.

Profil et organisation

ASL D IRRIGATION DE L ALBENC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38470 à L'Albenc.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASL D IRRIGATION DE L ALBENC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
Section NAF
E - Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution
Division NAF
36 - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
02/05/2020

Siège social

Permis de construire et DP de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

Activité d’urbanisme de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

ASL D IRRIGATION DE L ALBENC compte 3 autorisations recensées sur la période 21/03/2022 - 14/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASL D IRRIGATION DE L ALBENC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/03/2022 - 14/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

3 autorisations sur la période 21/03/2022 - 14/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à L'Albenc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

L'Albenc

3 autorisations

Département représenté

Isère (38)

3 autorisations

Demandeurs comparables à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSOCIATION DIOCESAINE DE GRENOBLE
SIREN 779554211
Même département de siège
16 autorisations 12 PC 4 PD
AGDUC
SIREN 302701040
Même département de siège
11 autorisations 10 PC 1 PD
CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC AYENCINS
SIREN 779579168
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
SIREN 775595903
Même département de siège
7 autorisations 6 PC 1 PD
OGEC ST JOSEPH
SIREN 779624097
Même département de siège
7 autorisations 5 PC 2 PD
APAJH
SIREN 788059376
Même département de siège
7 autorisations 5 PC 2 PD

Sources des informations sur ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC ?
ASL D IRRIGATION DE L ALBENC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC ?
Le profil de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASL D IRRIGATION DE L ALBENC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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