ASL D IRRIGATION DE L ALBENC - Permis de construire et DP

Active
893829861 Association déclarée Créée le 02/05/2020

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

ASL D IRRIGATION DE L ALBENC est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Albenc.

Profil et organisation

ASL D IRRIGATION DE L ALBENC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38470 à L'ALBENC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASL D IRRIGATION DE L ALBENC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
02/05/2020

Siège social

Permis de construire et DP de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

Activité d’urbanisme de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

ASL D IRRIGATION DE L ALBENC compte 3 autorisations recensées sur la période 21/03/2022 - 14/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASL D IRRIGATION DE L ALBENC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/03/2022 - 14/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

3 autorisations sur la période 21/03/2022 - 14/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à L'Albenc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Caminiere, L'Albenc (38470) PC Locaux ZE36, ZE63 26 150 m² 226 m² 2022/06/14
Chemin De La Jardiniere Peccatiere, L'Albenc (38470) PC Locaux ZL19 19 440 m² 61 m² 2022/05/24
Chemin Des Buis Chapuisiere, L'Albenc (38470) DP Locaux 0A405 3 450 m² 13 m² 2022/03/21

Répartition géographique des autorisations de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

Sources des informations sur ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASL D IRRIGATION DE L ALBENC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC ?
ASL D IRRIGATION DE L ALBENC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC ?
Le profil de ASL D IRRIGATION DE L ALBENC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASL D IRRIGATION DE L ALBENC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASL D IRRIGATION DE L ALBENC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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