2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASA IRRIGATION DU SUD GRESIVAUDAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chatte.
ASA IRRIGATION DU SUD GRESIVAUDAN est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 38840 à Saint-Bonnet-de-Chavagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASA IRRIGATION DU SUD GRESIVAUDAN compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2022 - 01/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASA IRRIGATION DU SUD GRESIVAUDAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/08/2022 - 01/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Chatte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASA IRRIGATION DU SUD GRESIVAUDAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1740 Route De St Marcellin, Saint-Lattier (38840) | PC Locaux | 0C287, 0C289 | 4 550 m² | 25 m² | 2023/03/01 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De L'arthaudiere Blacheraillet, Chatte (38160) | PC Locaux | 0A1170, 0A1166 | — | 133 m² | 2022/08/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
