Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40 Rue Du Gen De Gaulle, Huttenheim (67230) | PA | 0260 | 2 789 m² | 2018/10/03 |
ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS - Permis d'aménager
Active
413102609
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/07/1997
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS
ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Huttenheim.
Profil et organisation
ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 67117 à Furdenheim.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS
Activité d’urbanisme de ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS
ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2018 - 03/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/10/2018 - 03/10/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS
1 autorisation sur la période 03/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Huttenheim.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SKYSUN GRAND EST
SIREN 921045837
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
GECO
SIREN 728502089
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
LIGNE BLEUE
SIREN 382430049
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
BF2 - RHEINPARK
SIREN 805265360
Même département de siège
9 autorisations
5 PC
2 PA
2 PD
GESTIMMO
SIREN 398252486
Même département de siège
8 autorisations
5 PC
2 PA
1 PD
BOULLE
SIREN 478521768
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS ?
ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS ?
Le profil de ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTS & BAT - ALSACIENNE DE REALISATION ET D'ETUDES DE BATIMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable