2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ARTMOD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Mans.
ARTMOD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 37000 à Tours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARTMOD compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2016 - 04/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTMOD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/10/2016 - 04/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement au Mans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTMOD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Avenu Rene Laennec, Le Mans (72100) | PC Locaux | NO982 | 3 922 m² | 678 m² | 2016/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
