ARTHETOM - Permis de construire et DP

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499799690 Société civile immobilière PME Créée le 01/09/2007

Présentation détaillée de ARTHETOM

ARTHETOM est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubourg.

Profil et organisation

ARTHETOM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35220 à CHATEAUBOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARTHETOM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/09/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ARTHETOM

Activité d’urbanisme de ARTHETOM

ARTHETOM compte 7 autorisations recensées sur la période 06/01/2016 - 11/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARTHETOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

06/01/2016 - 11/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARTHETOM

7 autorisations sur la période 06/01/2016 - 11/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaubourg.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTHETOM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
60 Avenue De La Bretonniere Lot 6B2 - Zac Bretonniere, Châteaubourg (35220) PC Logement A2385, A2294 388 m² 96 m² 2017/06/11
30 Avenue De La Bretonniere Lot 6B04 - Zac Bretonniere, Châteaubourg (35220) PC Logement A2491, A2476 331 m² 96 m² 2017/06/06
32 Avenue De La Bretonniere Lot 6B03 - Zac Bretonniere, Châteaubourg (35220) PC Logement A2490, A2475 357 m² 96 m² 2017/06/06
22 Rue Des Landelles Lot 7C2 - Zac Bretonniere, Châteaubourg (35220) PC Logement A2440, A2413 343 m² 96 m² 2017/06/06
Zac Bretonnière - Lotc3, Châteaubourg (35220) PC Logement HI7C 258 m² 97 m² 2016/01/06
Zac Bretonnière - Lot A2, Châteaubourg (35220) PC Logement HI6A 308 m² 96 m² 2016/01/06
Avenue De La Bretonniere Lot 6B3 - Zac Bretonniere, Châteaubourg (35220) PC Logement A2386 270 m² 96 m² 2016/01/06

Répartition géographique des autorisations de ARTHETOM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ARTHETOM

Sources des informations sur ARTHETOM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARTHETOM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTHETOM ?
ARTHETOM est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTHETOM ?
Le profil de ARTHETOM recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTHETOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTHETOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTHETOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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