2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
ARTEAM est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vermenton.
ARTEAM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 89270 à Vermenton.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARTEAM compte 3 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 25/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTEAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/07/2013 - 25/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Vermenton.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTEAM dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Abbaye De Reigny, Vermenton (89270) | PC Locaux | F64 | 7 470 m² | 125 m² | 2013/09/25 |
| Abbaye De Reigny, Vermenton (89270) | PC Logement | OF64, OF57 | 76 470 m² | 365 m² | 2013/07/29 |
| Abbaye De Reigny, Vermenton (89270) | PC Locaux | OF76 | 7 190 m² | 123 m² | 2013/07/01 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
