ARTABAN - Permis de construire et DP

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902759919 Société civile immobilière Créée le 01/07/2021

Présentation détaillée de ARTABAN

ARTABAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-sur-la-Sorgue.

Profil et organisation

ARTABAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84250 au Thor.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ARTABAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2021

Siège social

Permis de construire et DP de ARTABAN

Activité d’urbanisme de ARTABAN

ARTABAN compte 1 autorisation recensée sur la période 23/08/2022 - 23/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARTABAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/08/2022 - 23/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARTABAN

1 autorisation sur la période 23/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à L'Isle-sur-la-Sorgue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTABAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ARTABAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ARTABAN

Sources des informations sur ARTABAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARTABAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTABAN ?
ARTABAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTABAN ?
Le profil de ARTABAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTABAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTABAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTABAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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