ART POA - Permis de construire et DP

Active
798707535 Société civile immobilière Créée le 01/11/2013

Présentation détaillée de ART POA

ART POA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pompignac.

Profil et organisation

ART POA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33370 à Yvrac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ART POA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de ART POA

Activité d’urbanisme de ART POA

ART POA compte 1 autorisation recensée sur la période 20/02/2014 - 20/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ART POA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/02/2014 - 20/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ART POA

1 autorisation sur la période 20/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Pompignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ART POA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Val D Or, Pompignac (33370) PC Logement ZL96 453 m² 135 m² 2014/02/20

Répartition géographique des autorisations de ART POA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ART POA

Sources des informations sur ART POA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ART POA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ART POA ?
ART POA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ART POA ?
Le profil de ART POA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ART POA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ART POA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ART POA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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