2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 32.50A - Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ART CERAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-de-Marsan.
ART CERAM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 40000 à Mont-de-Marsan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ART CERAM compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2017 - 29/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ART CERAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/01/2017 - 29/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Mont-de-Marsan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ART CERAM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Commandant Hurlin, Mont-de-Marsan (40000) | PC Locaux | AC221 | 918 m² | 29 m² | 2017/04/29 |
| 2 Rue Du Commandant Hurlin, Mont-de-Marsan (40000) | PC Locaux | AC221 | 918 m² | 29 m² | 2017/01/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
