2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
ART AMENAGEMENT est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Caen.
ART AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ART AMENAGEMENT compte 7 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 16/02/2023, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ART AMENAGEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/09/2014 - 16/02/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Caen. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ART AMENAGEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Route De La Vallee, Houlgate (14510) | PC Logement | AN282 | 5 952 m² | 589 m² | 2014/09/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 14/06/2013 - 25/06/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Castine-en-Plaine. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 75 Le Bourg, Glos (14100) | PA | AD9, D175 | — | 2015/06/25 |
| Rue Du Chateau D Eau, Castine-en-Plaine (14540) | PA | AD82, ZE9 | — | 2015/04/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp Du Champ Picard, Maizet (14210) | PA | ZA43, ZA51 | — | 2013/06/14 |
7 communes - 1 département - 1 région
Caen
1 autorisation
Castine-en-Plaine
1 autorisation
Glos
1 autorisation
Houlgate
1 autorisation
Louvigny
1 autorisation
Maizet
1 autorisation
Soliers
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
