ARSLANTAS - Permis de construire et DP

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809792062 Société civile immobilière Créée le 15/01/2015

Présentation détaillée de ARSLANTAS

ARSLANTAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-de-la-Tour.

Profil et organisation

ARSLANTAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38150 à SALAISE-SUR-SANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ARSLANTAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/01/2015

Siège social

Permis de construire et DP de ARSLANTAS

Activité d’urbanisme de ARSLANTAS

ARSLANTAS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2015 - 01/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARSLANTAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/10/2015 - 01/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARSLANTAS

2 autorisations sur la période 01/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-de-la-Tour.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARSLANTAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement ""La Belle Comb, La Chapelle-de-la-Tour (38110) PC Logement AE9, AE10 594 m² 106 m² 2015/10/01
Lotissement ""La Belle Comb, La Chapelle-de-la-Tour (38110) PC Logement AE10, AE12 505 m² 109 m² 2015/10/01

Répartition géographique des autorisations de ARSLANTAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ARSLANTAS

Sources des informations sur ARSLANTAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARSLANTAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARSLANTAS ?
ARSLANTAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARSLANTAS ?
Le profil de ARSLANTAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARSLANTAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARSLANTAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARSLANTAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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