ARNAUD-BABIN - Permis de construire et DP

Active
750424988 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2012

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ARNAUD-BABIN

ARNAUD-BABIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menomblet.

Profil et organisation

ARNAUD-BABIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85700 à Menomblet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARNAUD-BABIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2012

Siège social

Permis de construire et DP de ARNAUD-BABIN

Activité d’urbanisme de ARNAUD-BABIN

ARNAUD-BABIN compte 1 autorisation recensée sur la période 09/07/2015 - 09/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARNAUD-BABIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/07/2015 - 09/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARNAUD-BABIN

1 autorisation sur la période 09/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Menomblet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARNAUD-BABIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ARNAUD-BABIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ARNAUD-BABIN

Sources des informations sur ARNAUD-BABIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARNAUD-BABIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARNAUD-BABIN ?
ARNAUD-BABIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARNAUD-BABIN ?
Le profil de ARNAUD-BABIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARNAUD-BABIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARNAUD-BABIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARNAUD-BABIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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