Permis de construire n° 08514115F0005 à Menomblet pour 1 451 m² de locaux, La Poupeliniere
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 9 juillet 2015
Dossier PC n° 08514115F0005
Demandeur
ARNAUD-BABIN
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 juillet 2015 à Menomblet (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08514115F0005 porte sur un projet situé La Poupeliniere. Le projet est porté par ARNAUD-BABIN.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 451 m² de surface de plancher sur un terrain de 75 710 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 451 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C1206, C1196, C1195. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Menomblet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
10/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Menomblet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Poupeliniere
Territoires administratifs
- Commune
- Menomblet Code postal 85700 Identifiant INSEE 85141
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 451 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 451 m² | 1 451 m² |
| Total | 0 m² | 1 451 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 451 m² | 1 451 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 451 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 451 m² | 1 451 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 451 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 451 m² | 1 451 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ARNAUD-BABIN
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 750424988
- SIRET
- 75042498800012
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- MENOMBLET (85700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08514115F0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85141 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |