ARNAS - MARVERAND - RA - Permis de construire et DP

Active
843651191 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 29/10/2018

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ARNAS - MARVERAND - RA

ARNAS - MARVERAND - RA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arnas.

Profil et organisation

ARNAS - MARVERAND - RA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59650 à VILLENEUVE-D'ASCQ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARNAS - MARVERAND - RA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
29/10/2018
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de ARNAS - MARVERAND - RA

Activité d’urbanisme de ARNAS - MARVERAND - RA

ARNAS - MARVERAND - RA compte 2 autorisations recensées sur la période 15/04/2019 - 15/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARNAS - MARVERAND - RA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/04/2019 - 15/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARNAS - MARVERAND - RA

2 autorisations sur la période 15/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Arnas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARNAS - MARVERAND - RA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1251 8 345 m² 2 191 m² 2019/04/15
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1251 4 006 m² 1 597 m² 2019/04/15

Répartition géographique des autorisations de ARNAS - MARVERAND - RA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ARNAS - MARVERAND - RA

Sources des informations sur ARNAS - MARVERAND - RA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARNAS - MARVERAND - RA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARNAS - MARVERAND - RA ?
ARNAS - MARVERAND - RA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARNAS - MARVERAND - RA ?
Le profil de ARNAS - MARVERAND - RA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARNAS - MARVERAND - RA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARNAS - MARVERAND - RA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARNAS - MARVERAND - RA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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