ARGELES SOLEIL - Permis de construire et DP

Active
929040509 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 17/05/2024

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ARGELES SOLEIL

ARGELES SOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argelès-sur-Mer.

Profil et organisation

ARGELES SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38240 à Meylan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARGELES SOLEIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/05/2024
Catégorie d’entreprise
ETI
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ARGELES SOLEIL

Activité d’urbanisme de ARGELES SOLEIL

ARGELES SOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2022 - 21/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARGELES SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/03/2022 - 21/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARGELES SOLEIL

1 autorisation sur la période 21/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Argelès-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARGELES SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Argelès-sur-Mer (66700) PC Logement — — 4 911 m² 2022/03/21

Répartition géographique des autorisations de ARGELES SOLEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à ARGELES SOLEIL

Sources des informations sur ARGELES SOLEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARGELES SOLEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARGELES SOLEIL ?
ARGELES SOLEIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARGELES SOLEIL ?
Le profil de ARGELES SOLEIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARGELES SOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARGELES SOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARGELES SOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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