Présentation détaillée de ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE
ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Harcy.
Profil et organisation
ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 08150 à Harcy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 23.99Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Permis de construire et DP de ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE
Activité d’urbanisme de ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE
ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/04/2023 - 18/04/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/04/2023 - 18/04/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE
1 autorisation sur la période 18/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Harcy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE ?
ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE ?
Le profil de ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARDOISIERES DE RIMOGNE ET DE SAINT LOUIS SUR MEUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.