Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Monte De L Epallud, Domarin (38300) | PA | AE63 | 3 256 m² | 2016/03/29 |
ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE - Permis d'aménager
Cessée
539301820
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 27/12/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE
ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domarin.
Profil et organisation
ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38300 à Domarin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/12/2011
Siège social
Permis d'aménager de ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE
Activité d’urbanisme de ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE
ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/03/2016 - 29/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/03/2016 - 29/03/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE
1 autorisation sur la période 29/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Domarin.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TERRINVEST ET CIE
SIREN 498556463
Même département de siège
29 autorisations
7 PC
22 PA
LE ROCHEFORT
SIREN 482311826
Même département de siège
26 autorisations
12 PC
12 PA
2 PD
SOCIETE IMMOBILIERE VIFOISE
SIREN 793304668
Même département de siège
17 autorisations
2 PC
14 PA
1 PD
LE MARVAL
SIREN 380801514
Même département de siège
16 autorisations
16 PA
SARL ARCOTERRE
SIREN 498657253
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
ATR PROMOTION
SIREN 809997968
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
4 PA
Sources des informations sur ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE ?
ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE ?
Le profil de ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARCHITECTURE DESIGN ET CONTEMPORAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable