2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
ARCADE CONCEPTEUR INGENIERIE BATIMENT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Villefranche-sur-Saône.
ARCADE CONCEPTEUR INGENIERIE BATIMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69400 à Limas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARCADE CONCEPTEUR INGENIERIE BATIMENT compte 6 autorisations recensées sur la période 30/09/2013 - 29/05/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARCADE CONCEPTEUR INGENIERIE BATIMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 30/09/2013 - 29/05/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Villefranche-sur-Saône. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARCADE CONCEPTEUR INGENIERIE BATIMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 209 Et 217 Rue Gantillon, Villefranche-sur-Saône (69400) | PC Logement | AE227, AE229 | 5 721 m² | 5 875 m² | 2013/09/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 19/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Saône. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 209 217 Rue Gantillon, Villefranche-sur-Saône (69400) | PA | AE227, AE229 | 5 721 m² | 2014/06/19 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
