ARCA - Permis de construire et DP

Active
802439430 Société civile immobilière Créée le 21/05/2014

Présentation détaillée de ARCA

ARCA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ercé-en-Lamée.

Profil et organisation

ARCA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35700 à RENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARCA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/05/2014

Siège social

Permis de construire et DP de ARCA

Activité d’urbanisme de ARCA

ARCA compte 2 autorisations recensées sur la période 10/01/2020 - 31/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARCA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/01/2020 - 31/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ARCA

2 autorisations sur la période 10/01/2020 - 31/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Ercé-en-Lamée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARCA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za De La Gare Saint Germain En Cogles, Saint-Germain-en-Coglès (35133) PC Locaux YB1 2 037 m² 361 m² 2024/10/31
Za Des Ajoncs D Or, Ercé-en-Lamée (35620) PC Locaux ZX115 2 500 m² 312 m² 2020/01/10

Répartition géographique des autorisations de ARCA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ARCA

Sources des informations sur ARCA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARCA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARCA ?
ARCA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARCA ?
Le profil de ARCA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARCA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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