ARC-EN-TERRE - Permis de construire et DP

Active
503212961 Société civile immobilière Créée le 19/12/2007

Infos clés

Présentation détaillée de ARC-EN-TERRE

ARC-EN-TERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aire-sur-l'Adour.

Profil et organisation

ARC-EN-TERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 32400 à Riscle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARC-EN-TERRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/12/2007

Siège social

Permis de construire et DP de ARC-EN-TERRE

Activité d’urbanisme de ARC-EN-TERRE

ARC-EN-TERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/07/2021 - 09/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARC-EN-TERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/07/2021 - 09/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARC-EN-TERRE

1 autorisation sur la période 09/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Aire-sur-l'Adour.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARC-EN-TERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ARC-EN-TERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ARC-EN-TERRE

Sources des informations sur ARC-EN-TERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARC-EN-TERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARC-EN-TERRE ?
ARC-EN-TERRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARC-EN-TERRE ?
Le profil de ARC-EN-TERRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARC-EN-TERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARC-EN-TERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARC-EN-TERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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