APSYCE - Permis de construire et DP

Active
948911391 Société civile immobilière Créée le 13/02/2023

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de APSYCE

APSYCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cugnaux.

Profil et organisation

APSYCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 31170 TOURNEFEUILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
APSYCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/02/2023

Siège social

Permis de construire et DP de APSYCE

Activité d’urbanisme de APSYCE

APSYCE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/03/2023 - 28/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APSYCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/03/2023 - 28/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de APSYCE

2 autorisations sur la période 16/03/2023 - 28/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cugnaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APSYCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 A Rue Des Biches, Cugnaux (31270) PC Locaux BK12 721 m² 68 m² 2023/11/28
Rue Des Biches, Cugnaux (31270) DP Locaux BK491 251 m² 25 m² 2023/03/16

Répartition géographique des autorisations de APSYCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à APSYCE

Sources des informations sur APSYCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APSYCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APSYCE ?
APSYCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APSYCE ?
Le profil de APSYCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APSYCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APSYCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APSYCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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