Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 350 Ancien Chemin Des Fougoux, Forcalqueiret (83136) | PA | C796P, C795P | — | 2014/06/17 |
APPART N CO - Permis d'aménager
Active
500811310
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 10/12/2007
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de APPART N CO
APPART N CO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forcalqueiret.
Profil et organisation
APPART N CO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75010 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- APPART N CO
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/12/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de APPART N CO
Activité d’urbanisme de APPART N CO
APPART N CO compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2014 - 17/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour APPART N CO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/06/2014 - 17/06/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de APPART N CO
1 autorisation sur la période 17/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Forcalqueiret.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de APPART N CO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à APPART N CO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
SIREN 334055647
Même département de siège
380 autorisations
325 PC
9 PA
46 PD
FONCIERE CHABRIERES
SIREN 344092341
Même département de siège
201 autorisations
184 PC
7 PA
10 PD
3F RESIDENCES
SIREN 495286098
Même département de siège
74 autorisations
65 PC
9 PD
CARDINAL PARTICIPATIONS
SIREN 478355985
Même département de siège
69 autorisations
55 PC
1 PA
13 PD
SOCIETE FONCIERE IMMOBILIERE DE LOCATION
SIREN 572184190
Même département de siège
67 autorisations
53 PC
1 PA
13 PD
BP MIXTE
SIREN 478282452
Même département de siège
63 autorisations
52 PC
2 PA
9 PD
Sources des informations sur APPART N CO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur APPART N CO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APPART N CO ?
APPART N CO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APPART N CO ?
Le profil de APPART N CO recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APPART N CO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APPART N CO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APPART N CO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable