APML - Permis de construire et DP

Active
842581662 Société civile immobilière Créée le 07/09/2018

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de APML

APML est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Foy-d'Aigrefeuille.

Profil et organisation

APML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31570 à Préserville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
APML
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
07/09/2018

Siège social

Permis de construire et DP de APML

Activité d’urbanisme de APML

APML compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2018 - 21/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/12/2018 - 21/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de APML

1 autorisation sur la période 21/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Foy-d'Aigrefeuille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APML dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de APML

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à APML

Sources des informations sur APML

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APML

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APML ?
APML est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APML ?
Le profil de APML recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APML apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APML concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APML signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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