APIC PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Active
528537871 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 24/11/2010

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de APIC PATRIMOINE

APIC PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bas-en-Basset.

Profil et organisation

APIC PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 43500 à CRAPONNE-SUR-ARZON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
APIC PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
24/11/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de APIC PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de APIC PATRIMOINE

APIC PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2021 - 23/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APIC PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2021 - 23/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de APIC PATRIMOINE

2 autorisations sur la période 30/04/2021 - 23/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bas-en-Basset.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APIC PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Impasse Des Pins, Bas-en-Basset (43210) PC Locaux AK1323 1 524 m² 658 m² 2022/05/23
5 Impasse Des Pins, Bas-en-Basset (43210) PC Locaux AK1018 3 545 m² 493 m² 2021/04/30

Répartition géographique des autorisations de APIC PATRIMOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à APIC PATRIMOINE

Sources des informations sur APIC PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APIC PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APIC PATRIMOINE ?
APIC PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APIC PATRIMOINE ?
Le profil de APIC PATRIMOINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APIC PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APIC PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APIC PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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