APERAM STAINLESS FRANCE - Permis de construire et DP

Cessée
383719085 SA à conseil d'administration (s.a.i.) Créée le 18/11/1991

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 24.10Z - Sidérurgie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de APERAM STAINLESS FRANCE

APERAM STAINLESS FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Guarbecque.

Profil et organisation

APERAM STAINLESS FRANCE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 93200 à SAINT-DENIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
APERAM STAINLESS FRANCE
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 24.10Z - Sidérurgie
SIRET du siège
Date de création
18/11/1991

Siège social

Permis de construire et DP de APERAM STAINLESS FRANCE

Activité d’urbanisme de APERAM STAINLESS FRANCE

APERAM STAINLESS FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2013 - 20/02/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APERAM STAINLESS FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/03/2013 - 20/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de APERAM STAINLESS FRANCE

2 autorisations sur la période 27/03/2013 - 20/02/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Guarbecque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APERAM STAINLESS FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue St Hubert, Guarbecque (62330) PC Locaux AD460, AD451 297 m² 2018/02/20
4 Pl Des Forges, Gueugnon (71130) PC Locaux AO175 362 817 m² 46 m² 2013/03/27

Répartition géographique des autorisations de APERAM STAINLESS FRANCE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à APERAM STAINLESS FRANCE

Sources des informations sur APERAM STAINLESS FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APERAM STAINLESS FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APERAM STAINLESS FRANCE ?
APERAM STAINLESS FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APERAM STAINLESS FRANCE ?
Le profil de APERAM STAINLESS FRANCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APERAM STAINLESS FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APERAM STAINLESS FRANCE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APERAM STAINLESS FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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