2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
APEI SEINE & MER est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Dieppe.
APEI SEINE & MER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76200 à Dieppe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
APEI SEINE & MER compte 9 autorisations recensées sur la période 27/03/2013 - 28/11/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APEI SEINE & MER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 27/03/2013 - 28/11/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Dieppe. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APEI SEINE & MER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quai De L'yser, Dieppe (76370) | PC Logement | AP107, AP108 | — | 87 m² | 2015/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Dieppe. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quai De L'yser, Dieppe (76370) | PD | AP107, AP108 | — | 2014/12/23 |
4 communes - 2 départements - 2 régions
Dieppe
4 autorisations
Saint-Aubin-le-Cauf
2 autorisations
Saint-Nicolas-d'Aliermont
2 autorisations
Sarrebourg
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
