2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
APEI PAPILLONS BLANCS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Libourne.
APEI PAPILLONS BLANCS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33330 à Saint-Émilion.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
APEI PAPILLONS BLANCS compte 11 autorisations recensées sur la période 25/02/2014 - 28/02/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APEI PAPILLONS BLANCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 25/02/2014 - 28/02/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Libourne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APEI PAPILLONS BLANCS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Jaugueblanc, Saint-Émilion (33330) | PC Locaux | AY676 | 23 900 m² | 449 m² | 2021/06/30 |
| Jaugueblanc, Saint-Émilion (33330) | PC Locaux | AY676 | 23 900 m² | 711 m² | 2021/05/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
