APC - Permis de construire et DP

Active
942696386 Société civile immobilière Créée le 26/03/2025

Présentation détaillée de APC

APC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cornillon-Confoux.

Profil et organisation

APC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13250 à Cornillon-Confoux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
APC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/03/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de APC

Activité d’urbanisme de APC

APC compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2025 - 30/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/04/2025 - 30/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de APC

1 autorisation sur la période 30/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Cornillon-Confoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Grandes Bastides, Cornillon-Confoux (13250) PC Logement 002363 720 m² 143 m² 2025/04/30

Répartition géographique des autorisations de APC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à APC

Sources des informations sur APC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APC ?
APC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APC ?
Le profil de APC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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