2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Permis de construire et DP
3
APAJH COTE BASQUE - SUD LANDES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Biaudos.
APAJH COTE BASQUE - SUD LANDES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64210 à Arbonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
APAJH COTE BASQUE - SUD LANDES compte 3 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 10/01/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APAJH COTE BASQUE - SUD LANDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/03/2013 - 10/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Biaudos.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APAJH COTE BASQUE - SUD LANDES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1500 Rd817, Biaudos (40390) | PC Locaux | C243, C245 | — | 600 m² | 2013/09/27 |
| Chem Haietako Larrea Gure Nahia, Arbonne (64210) | PC Mixte | BE15 | 13 469 m² | 461 m² | 2013/03/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
