AP42 - Permis de construire et DP

Active
823449251 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 23/09/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de AP42

AP42 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandchamp-des-Fontaines.

Profil et organisation

AP42 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AP42
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/09/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de AP42

Activité d’urbanisme de AP42

AP42 compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2017 - 07/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AP42, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/02/2017 - 07/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AP42

2 autorisations sur la période 07/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Grandchamp-des-Fontaines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AP42 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Curette Ilot Des Cedres, Grandchamp-des-Fontaines (44119) PC Logement G2861, G2902 3 730 m² 1 599 m² 2017/02/07
Rue Des Platanes Ilot Des Cedres, Grandchamp-des-Fontaines (44119) PC Logement G1895, G2902 5 182 m² 805 m² 2017/02/07

Répartition géographique des autorisations de AP42

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à AP42

Sources des informations sur AP42

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AP42

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AP42 ?
AP42 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AP42 ?
Le profil de AP42 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AP42 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AP42 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AP42 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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