AP40 - Permis de construire et DP

Active
823449269 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 23/09/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de AP40

AP40 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carquefou.

Profil et organisation

AP40 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AP40
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/09/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de AP40

Activité d’urbanisme de AP40

AP40 compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2018 - 25/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AP40, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/01/2018 - 25/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AP40

1 autorisation sur la période 25/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Carquefou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AP40 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de AP40

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à AP40

Sources des informations sur AP40

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AP40

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AP40 ?
AP40 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AP40 ?
Le profil de AP40 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AP40 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AP40 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AP40 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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