2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
ALTUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quintal.
ALTUS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74930 à Scientrier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ALTUS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/03/2023 - 18/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ALTUS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Quintal. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ALTUS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Semnoz Les Prés Collomb, Quintal (74600) | PC Locaux | AE113, AE114 | 35 055 m² | 8 m² | 2023/03/16 |
1 autorisation sur la période 18/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Quintal. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Route De Bidaille, Quintal (74600) | PA | AE113, AE114 | 35 055 m² | 2023/09/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
