2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 20.14Z - Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
Siège
Permis de démolir
2
ALMAMET FRANCE SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marignac.
ALMAMET FRANCE SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ALMAMET FRANCE SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 04/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ALMAMET FRANCE SAS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/04/2013 - 04/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Marignac.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Usines, Marignac (31440) | PD | A1210, A1197 | — | 2013/09/04 |
| Rue Des Usines, Marignac (31440) | PD | A1210, A1197 | — | 2013/04/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
