AIT MOUSSA - Permis de construire et DP

Active
829897982 Société civile immobilière Créée le 17/05/2017

Présentation détaillée de AIT MOUSSA

AIT MOUSSA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plaisance-du-Touch.

Profil et organisation

AIT MOUSSA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31830 à PLAISANCE DU TOUCH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AIT MOUSSA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/05/2017

Siège social

Permis de construire et DP de AIT MOUSSA

Activité d’urbanisme de AIT MOUSSA

AIT MOUSSA compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2022 - 30/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AIT MOUSSA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/08/2022 - 30/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AIT MOUSSA

2 autorisations sur la période 22/08/2022 - 30/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Plaisance-du-Touch.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AIT MOUSSA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Freres Seigneuri, Plaisance-du-Touch (31830) PC Locaux AS196, AS209 698 m² 2023/10/30
Resolis Les Nauzes, Plaisance-du-Touch (31830) PC Locaux AS196, AS209 1 482 m² 405 m² 2022/08/22

Répartition géographique des autorisations de AIT MOUSSA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à AIT MOUSSA

Sources des informations sur AIT MOUSSA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AIT MOUSSA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AIT MOUSSA ?
AIT MOUSSA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AIT MOUSSA ?
Le profil de AIT MOUSSA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AIT MOUSSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AIT MOUSSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AIT MOUSSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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