AINSI 12 CARNOT - Permis de construire et DP

Active
910831635 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 23/02/2022

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de AINSI 12 CARNOT

AINSI 12 CARNOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montreuil.

Profil et organisation

AINSI 12 CARNOT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AINSI 12 CARNOT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/02/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de AINSI 12 CARNOT

Activité d’urbanisme de AINSI 12 CARNOT

AINSI 12 CARNOT compte 1 autorisation recensée sur la période 18/10/2022 - 18/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AINSI 12 CARNOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/10/2022 - 18/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AINSI 12 CARNOT

1 autorisation sur la période 18/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montreuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AINSI 12 CARNOT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Carnot, Montreuil (93100) PC Mixte BP12 446 m² 450 m² 2022/10/18

Répartition géographique des autorisations de AINSI 12 CARNOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à AINSI 12 CARNOT

Sources des informations sur AINSI 12 CARNOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AINSI 12 CARNOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AINSI 12 CARNOT ?
AINSI 12 CARNOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AINSI 12 CARNOT ?
Le profil de AINSI 12 CARNOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AINSI 12 CARNOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AINSI 12 CARNOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AINSI 12 CARNOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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