AFAPEI SUD ALSACE - Permis de construire et DP

Active
321316903 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de AFAPEI SUD ALSACE

AFAPEI SUD ALSACE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bartenheim.

Profil et organisation

AFAPEI SUD ALSACE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 68870 à BARTENHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AFAPEI SUD ALSACE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
SIRET du siège
Sigle
AFAPEI
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de AFAPEI SUD ALSACE

Activité d’urbanisme de AFAPEI SUD ALSACE

AFAPEI SUD ALSACE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/03/2013 - 27/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AFAPEI SUD ALSACE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/03/2013 - 27/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AFAPEI SUD ALSACE

3 autorisations sur la période 26/03/2013 - 27/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bartenheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AFAPEI SUD ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Bartenheim (68870) PC Locaux 62 m² 2018/02/27
13 Rue De Huningue, Bartenheim (68870) PC Locaux 11279 3 871 m² 288 m² 2017/05/30
76 Rue De Blotzheim, Bartenheim (68870) PC Locaux 1463, 1464 6 390 m² 153 m² 2013/03/26

Répartition géographique des autorisations de AFAPEI SUD ALSACE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à AFAPEI SUD ALSACE

Sources des informations sur AFAPEI SUD ALSACE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AFAPEI SUD ALSACE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AFAPEI SUD ALSACE ?
AFAPEI SUD ALSACE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AFAPEI SUD ALSACE ?
Le profil de AFAPEI SUD ALSACE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AFAPEI SUD ALSACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AFAPEI SUD ALSACE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AFAPEI SUD ALSACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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