AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE - Permis de construire et DP

Active
775552714 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE

AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Albon.

Profil et organisation

AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26140 à Albon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE

Activité d’urbanisme de AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE

AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2017 - 15/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/05/2017 - 15/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE

1 autorisation sur la période 15/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Albon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE

Sources des informations sur AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE ?
AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE ?
Le profil de AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AERO CLUB D'ANNONAY ET DE LA VALLEE DU RHONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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