Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Saint Nicolas, Caro (56140) | PD | AB420 | 3 380 m² | 2024/01/19 |
AEP ST HERVE - Permis de démolir
Active
477521223
Association déclarée
Créée le 12/12/2001
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de AEP ST HERVE
AEP ST HERVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caro.
Profil et organisation
AEP ST HERVE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56140 à Caro.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AEP ST HERVE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/12/2001
Siège social
Permis de démolir de AEP ST HERVE
Activité d’urbanisme de AEP ST HERVE
AEP ST HERVE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/01/2024 - 19/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour AEP ST HERVE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/01/2024 - 19/01/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de AEP ST HERVE
1 autorisation sur la période 19/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Caro.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de AEP ST HERVE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AEP ST HERVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES
SIREN 777901224
Même département de siège
32 autorisations
20 PC
6 PA
6 PD
ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS
SIREN 775617673
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PD
ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE LA TOUCHE
SIREN 777866120
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE
SIREN 415012475
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
ASS MEDICALE INTER ENTREPRISES
SIREN 777848987
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
O.G.E.C SAINT-JOSEPH - LASALLE
SIREN 331129544
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur AEP ST HERVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AEP ST HERVE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AEP ST HERVE ?
AEP ST HERVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AEP ST HERVE ?
Le profil de AEP ST HERVE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AEP ST HERVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AEP ST HERVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AEP ST HERVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable