ACV - Permis de construire et DP

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853090728 Autre société civile PME Créée le 05/08/2019

Présentation détaillée de ACV

ACV est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaumont-sur-Loire.

Profil et organisation

ACV est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 41400 à PONTLEVOY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ACV
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/08/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ACV

Activité d’urbanisme de ACV

ACV compte 2 autorisations recensées sur la période 28/09/2021 - 09/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/09/2021 - 09/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACV

2 autorisations sur la période 28/09/2021 - 09/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chaumont-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACV dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Tournay, Chaumont-sur-Loire (41150) PC Logement ZE46 17 030 m² 189 m² 2021/12/09
Tournay, Chaumont-sur-Loire (41150) PC Logement ZE46 17 030 m² 189 m² 2021/09/28

Répartition géographique des autorisations de ACV

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ACV

Sources des informations sur ACV

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACV

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACV ?
ACV est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACV ?
Le profil de ACV recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACV concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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