ACTIVILLAGE BACHELARD - Permis de construire et DP

Cessée
813854486 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 22/09/2015

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ACTIVILLAGE BACHELARD

ACTIVILLAGE BACHELARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grenoble.

Profil et organisation

ACTIVILLAGE BACHELARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38570 à Goncelin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ACTIVILLAGE BACHELARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/09/2015

Siège social

Permis de construire et DP de ACTIVILLAGE BACHELARD

Activité d’urbanisme de ACTIVILLAGE BACHELARD

ACTIVILLAGE BACHELARD compte 1 autorisation recensée sur la période 28/10/2014 - 28/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACTIVILLAGE BACHELARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/10/2014 - 28/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACTIVILLAGE BACHELARD

1 autorisation sur la période 28/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Grenoble.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACTIVILLAGE BACHELARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ACTIVILLAGE BACHELARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ACTIVILLAGE BACHELARD

Sources des informations sur ACTIVILLAGE BACHELARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACTIVILLAGE BACHELARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACTIVILLAGE BACHELARD ?
ACTIVILLAGE BACHELARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACTIVILLAGE BACHELARD ?
Le profil de ACTIVILLAGE BACHELARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACTIVILLAGE BACHELARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACTIVILLAGE BACHELARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACTIVILLAGE BACHELARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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