ACS - Permis de construire et DP

Active
751239963 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 27/04/2012

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ACS

ACS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Allos.

Profil et organisation

ACS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 04170 à Saint-André-les-Alpes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
27/04/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ACS

Activité d’urbanisme de ACS

ACS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/11/2025 - 13/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/11/2025 - 13/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACS

1 autorisation sur la période 13/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Allos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ACS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ACS

Sources des informations sur ACS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACS ?
ACS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACS ?
Le profil de ACS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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