ACM2I - Permis de construire et DP

Active
441986783 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) ETI Créée le 13/05/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ACM2I

ACM2I est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sulpice-la-Pointe.

Profil et organisation

ACM2I est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31670 à Labège.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACM2I
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
13/05/2002
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ACM2I

Activité d’urbanisme de ACM2I

ACM2I compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2025 - 13/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACM2I, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/05/2025 - 13/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACM2I

1 autorisation sur la période 13/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sulpice-la-Pointe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACM2I dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ACM2I

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ACM2I

Sources des informations sur ACM2I

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACM2I

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACM2I ?
ACM2I est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACM2I ?
Le profil de ACM2I recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACM2I apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACM2I concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACM2I signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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