ACM PROM - Permis de construire et DP

Active
903495646 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 21/09/2021

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ACM PROM

ACM PROM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bailleul-sur-Thérain.

Profil et organisation

ACM PROM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 60000 à BEAUVAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACM PROM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
21/09/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ACM PROM

Activité d’urbanisme de ACM PROM

ACM PROM compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2022 - 31/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACM PROM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/11/2022 - 31/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ACM PROM

2 autorisations sur la période 30/11/2022 - 31/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bailleul-sur-Thérain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACM PROM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Du Bois Ballette, Bailleul-sur-Thérain (60930) PC Logement AL410, AL411 1 102 m² 370 m² 2023/08/31
Sis Rue Des Masures, Rochy-Condé (60510) PC Logement AE71 600 m² 242 m² 2022/11/30

Répartition géographique des autorisations de ACM PROM

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ACM PROM

Sources des informations sur ACM PROM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACM PROM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACM PROM ?
ACM PROM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACM PROM ?
Le profil de ACM PROM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACM PROM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACM PROM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACM PROM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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