Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bois Means, Les Orres (05200) | PA | E1937, E1938 | 10 260 m² | 2018/07/12 |
ACES - Permis d'aménager
Active
834796112
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 18/01/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ACES
ACES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Orres.
Profil et organisation
ACES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 05200 aux Orres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/01/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de ACES
Activité d’urbanisme de ACES
ACES compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2018 - 12/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ACES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/07/2018 - 12/07/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ACES
1 autorisation sur la période 12/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Orres.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ACES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EVERGREEN
SIREN 815312673
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PA
SARL LES RIVES DU LAC
SIREN 432076347
Même département de siège
6 autorisations
2 PC
4 PA
LES MUANDES
SIREN 884020041
Même département de siège
5 autorisations
5 PA
SEMILOM
SIREN 383550621
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
QUEYRAS CARAVANEIGE
SIREN 403614720
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
SODEAG
SIREN 527632889
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ACES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ACES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACES ?
ACES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACES ?
Le profil de ACES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable